01 juin 2008

Mariage civil annulé pour non-virginité : LE PARQUET VA FAIRE APPEL

DERNIERE MINUTE : LE PARQUET ANNONCE QU'IL VA FAIRE APPEL ! 

 

Ca s'est passé à Lille en avril, et c'est une vraie honte pour notre pays : lisez plutôt la dépêche AFP :

Un mariage annulé à Lille car l'épouse avait menti sur sa virginité

LILLE (AFP) — Le tribunal de grande instance de Lille a annulé en avril un mariage, entre musulmans, "pour erreur sur les qualités essentielles" de la conjointe car celle-ci avait menti sur sa virginité, une décision qui suscite de vives réactions dans le monde politique et associatif.

Alors que sa fiancée lui avait affirmé qu'elle était chaste, une valeur essentielle pour lui, l'homme avait découvert le soir de leurs noces, le 8 juillet 2006, qu'elle ne l'était pas, et l'avait annoncé à ses proches vers 04H00 du matin.

Le père de l'époux aurait alors ramené la jeune femme chez ses parents, estimant sa famille "déshonorée", selon le récit publié dans la revue juridique le "Recueil Dalloz" et cité par le quotidien Libération.

Le mari, un ingénieur d'une trentaine d'années, avait décidé dès le lendemain de se séparer de son épouse et l'avait assignée en justice le 26 juillet 2006.

"On aurait pu faire un divorce par consentement mutuel (...) J'ai opté pour la procédure de +nullité relative+ car c'est celle qui correspond le mieux" à la situation, a déclaré à l'AFP l'avocat du mari, Me Xavier Labbée.

"Le divorce sanctionne un manquement aux obligations issues du mariage comme l'infidélité. Ici, il y a un vice dès le départ", a-t-il expliqué.

Le tribunal a annulé l'union, estimant que l'époux l'avait conclue "sous l'empire d'une erreur objective" qui "était déterminante dans son consentement".

Une décision basée sur l'article 180 du code civil, qui stipule que "s'il y a eu erreur dans la personne, ou sur des qualités essentielles de la personne, l'autre époux peut demander la nullité du mariage" dans un délai de cinq ans.

Le jugement est "parfaitement logique" car "l'épouse a reconnu qu'elle avait menti", a estimé Me Labbée.

Alors que l'UMP Jacques Myard exprimait son "indignation" face à une décision "choquante (qui) avalise un intégrisme archaïque", le PS a dénoncé un jugement "atterrant" qui "bafoue le droit des femmes à disposer de leur corps et à vivre, librement, comme les hommes, leur sexualité", et le PCF l'a qualifiée de "scandaleuse".

L'association Ni putes ni soumises a évoqué de son côté une "régression" , exprimant son amertume "de savoir qu'en France la virginité peut être considérée comme une +qualité essentielle+" et a réclamé un changement législatif.

Interrogé par l'AFP, le procureur de la République de Lille Philippe Lemaire a affirmé que le jugement était "assez conforme à la jurisprudence classique" et a insisté sur le fait que les deux époux étaient "d'accord".

Le problème de la virginité "focalise un peu le débat, mais la question ce n'est pas la virginité, c'est la liaison qu'elle a eue avant et qui a été cachée. C'est le mensonge qui motive la décision du juge", a-t-il souligné.

La Chancellerie a affirmé n'avoir "pas le souvenir" d'une annulation pour mensonge sur la virginité, même si les annulations pour mensonges sur "des éléments de personnalité" d'un des conjoints sont loin d'être rares.

Parmi ces "erreurs" figurent essentiellement la découverte après le mariage que le conjoint est divorcé, qu'il a menti sur sa nationalité, qu'il fait l'objet d'une mesure de curatelle ou qu'il n'est pas apte à avoir des relations sexuelles normales.

Selon Me Labbée, "l'exemple traditionnel" donné aux étudiants en droit est celui d'une femme qui ignorait que son mari était un ancien bagnard. "C'est le fameux arrêt Berthon, qui date de 1868", a-t-il rappelé.

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Commentaires

aaaah fansolo enfin un blog qui parle de cette affaire qu'on voudrait enterrer vite et multiplier discrètement sans que les gens n'aient de le temps de se rendre compte de rien : merci!!
C'est effectivement un scandale d'autant plus grand que le jugement a été rendu de manière officielle. A noter que Lille est une ville innovante en matière de régression des droits de la femme puisque Martine Aubry y avait mis en place des horaires réservés dans les piscines durant lesquels les hommes y étaient interdits (je vous demande un peu si c'est un monde!!!) et durant lesquels de grandes tentures étaient posées sur les vitres pour empêcher tout regard ...

Heureusement on est encore capables de refuser de telles pratiques, ensemble et au delà des clivages politiques ;-)


en plus...si tous les hommes qui ont épousé une fille dépucelée doivent la répudier...ça va faire un second divorce sous la Vème République : non y'en a marre là (oui c'est petit)

Ecrit par : morgane | 29 mai 2008

Cher Fansolo,
Evitons de tirer sur une ambulance.
D'après une info de France Inter ce matin, notre Gardienne des Sceaux aurait -elle aussi -été victime ou à l'origine de l'annulation de son propre mariage.
A préciser.
Le commentaire ci-dessus m'a prodigieusement amusé.
Nicolas S. ne semble pas -pas encore?- être intervenu sur l'affaire du mariage annulé.
On imagine son discours:
Ecoutez. Ce serait quand même extraordinaire si moi-même après un de mes mariages j'avais constaté ... ou bien décidé etc...
Chacun peut imaginer la suite de l'intervention présidentielle.
Comme après chaque fait divers ou fait de société peut être va-t-il proposer une nouvelle loi.
En attendant
Avec Carla, que ce soit à Rungis ou à l'Elisée, c'est du sérieux.
Bonjour chez vous.

Ecrit par : gaston (de chez gaston) | 31 mai 2008

@ Morgane...

Je sens que je vais avoir du mal à vous vouvoyer longtemps...
C'est quoi cette comparaison avec la piscine de Lille ??
UNE heure réservée à des femmes -musulmanes- à la piscine municipale de Lille, protégées des regards histoire d'être sûr que cela ne sera pas mal pris par les hommes de leurs familles, c'est de la régression ?
Vous mettre un tout petit peu à leur place, ça vous est possible ?
Et un moment réservé aux naturistes à St Jean de La Ruelle,
ça vous choque aussi ?
Ma pauvre...
...
...

Ecrit par : Steph / Polyborus Plancus | 31 mai 2008

Morgane,

Je ne connaissais pas cette affaire de Lille, mais te remercie de nous la faire partager. Je suis ravi d'apprendre qu'il puisse se passer de telles choses en territoire socialiste, qui plus est dirigé par une femme ! (enfin... je crois, puisqu'elle s'appelle Martine, mais il faudrait peut-être la voir à la piscine ? ;c)

Par contre, si je suis évidemment d'accord pour stigmatiser par principe tout acte aussi moyenâgeux que cette répudiation masquée pour une raison aussi marquée par un sectarisme feutré, je ne suis pourtant pas tout à fait d'accord sur l'interprétation qui en est faite médiatiquement.
Cette "annulation" est en effet une grande chance pour celle qui est présentée comme la victime.
En fait, elle est bel et bien la "fautive" dans l'affaire, non pas parce qu'elle n'était plus vierge bien sûr, mais cause du mensonge ou du mensonge par omission qui l'avait laissé croire à son futur époux.
Ce n'est pas le terme "tromperie sur la marchandise" qu'il fallait employer mais tromperie tout court. Et on ne bâtit aucun avenir solide sur un mensonge au départ.
De nos jours, où des gamines de 13 / 14 ans ont déjà presque toutes pratiqué une fellation à leur petit copain... -- dixit les sexologues entendus dans un reportage récent de Arte traitant de l'influence du "porno chez les adolescents" -- il est effectivement impensable qu'un imbécile puisse encore croire pouvoir épouser une vierge !... Lui cacher cette réalité était donc un mauvais calcul de la part de la fille et elle en aurait souffert toute sa vie d'épouse. C'est donc une excellente chose y compris pour elle que ce mariage ait été annulé, car si j'étais une nana je n'aimerais pas vivre longtemps avec un imbécile !
Pas plus qu'en tant que mec je n'aimerais une idiote, d'ailleurs, même vierge !

Ecrit par : minijack | 01 juin 2008

Juste une petite précision, à propos de l'arrêt Berthon (de 1862) : en l'occurrence, la cour de cassation avait REFUSE d'admettre l'erreur sur une qualité essentielle de la personne ( la dame avait découvert, après le mariage, que son époux était un ancien forçat condamné pour assassinat).
Le paradoxe, c'est qu'au moment où la cour de cass refusait l'annulation du mariage, le divorce n'existait pas (il a fallu attendre la loi Naquet de 1884 pour son rétablissement). Il n'y avait donc à l'époque quasiment aucun moyen de mettre fin à une union.
Aujourd'hui, ce qui est bizarre, c'est la conjonction d'un divorce de plus en plus facile, avec une procédure simplifiée et de la persistance de la procédure en annulation : en bonne logique, ces deux moyens de rompre l'union font un peu double emploi...
Sur le fond de l'affaire de Lille, le mensonge n'est pas motif de l'annulation. Le dol (tromperie) n'est d'ailleurs JAMAIS considéré comme une cause d'annulation du mariage (ça remonte au Moyen Age). C'est bien l'erreur sur la qualité essentielle de la personne qui a été prise en compte. Ce qui est choquant, c'est donc bien qu'un juge républicain considère que la virginité constitue une qualité essentielle de la personne. Même s'il doit toujours se placer du point de vue du requérant (en l'occurrence le mari), il doit toujours aussi considérer l'état de l'opinion publique au moment où il rend son jugement (la justice étant rendue au nom du peuple français). Sinon c'est la porte ouverte à du grand n'importe quoi (mon mari a mauvaise haleine, je n'aime pas sa manière de faire la cuisine et je considère qu'il s'agit d'une qualité essentielle, etc, etc.)

Ecrit par : Corinne | 01 juin 2008

Merci beaucoup, Corinne, pour ces précisions.

Ecrit par : Steph / Polyborus Plancus | 01 juin 2008

Article du Monde expliquant les attendus :

La justice ne s'est cependant pas prononcée sur la virginité (féminine, la seule qui compte), mais sur le mensonge. Et elle n'a pas fait mentir sa réputation stylistique : "L'épouse acquiesçant à la demande de nullité fondée sur un mensonge relatif à sa virginité, il s'en déduit que cette qualité avait bien été perçue par elle comme une qualité essentielle déterminante du consentement de son époux au mariage projeté."
http://www.lemonde.fr/opinions/article/2008/05/30/pieux-mensonge-par-robert-sole_1051870_3232.html

Il aurait pu s'agir de n'importe quel autre mensonge portant sur un autre sujet. Ce n'est donc pas aussi sectaire qu'on croit, et enore une fois, c'est de confiance mutuelle qu'il est question et la Justice Française n'est pas encore basée sur les lois islamistes !

Ecrit par : minijack | 01 juin 2008

Juste une précision. Et si on se trompait. Et si le mariage n'était pas une finalité. Pourquoi considérer que c'est la seule option pour une femme ?

Ecrit par : BCT | 01 juin 2008

"Il s'en déduit que cette qualité avait bien été perçue par elle comme une qualité essentielle déterminante du consentement de son époux au mariage projeté."
C'est bien la virginité perçue comme qualité substantielle qui est visée. Pas le mensonge. Le mensonge est ce qui permet d'établir que la jeune femme considérait elle même cette virginité comme une qualité substantielle (condition subjective).
Le mensonge n'est pas une condition d'annulation du mariage. A telle point qu'il existe un adage, bien connu des juristes, qui dit qu'"en mariage, trompe qui peut".
En revanche, le mensonge peut parfaitement conduire à une procédure de divorce dans la mesure où il permet d'établir un état de mésentente conjugale.
Encore une fois, ici il s'agit d'une procédure d'annulation. Or la nullité repose sur l'ERREUR (cf. art. 180 du C. Civ), pas sur le DOL.
Attention à ne pas déplacer le débat. Faute de quoi on en change le sens.
En outre, par parenthèse, insister sur le fait que cette fille a menti (au terme de quelles pressions??), c'est vouloir à tout prix la rendre coupable de quelque chose. Tout cela est bien pervers. La nullité ne suppose pas l'existence d'une faute, mais un simple défaut dans le consentement.
S'il est interjeté appel, ce jugement sera annulé (en plus il est mal rédigé). Mais est-ce souhaitable pour cette pauvre jeune femme de se retrouver avec un tel mari?

Ecrit par : Corinne | 01 juin 2008

les plus perdants là dedans c'est les avocats.
ça coute combien un divorce simple ?
Au moins cette femme c'est débarassée d'"un c. à bon compte.

Ecrit par : observateur | 01 juin 2008

Corinne bien vu !
Polyborus, laisse tomber...

Ecrit par : BCT | 01 juin 2008

"A telle point qu'il existe un adage, bien connu des juristes, qui dit qu'"en mariage, trompe qui peut". "

Merci Corinne, c'est l'adage que j'ai cherché en vain pendant toute l'émission du Grand Bûcher de vendredi !

@Minijack : faites une pause kitkat !

Ecrit par : Fansolo | 01 juin 2008

Merci Corinne pour ces précisions juridiques importantes que nous n'avions pas tous.
Ne pas laisser se reproduire une telle indignité... J'ai peur comme vous que ce ne soit le début d'un grand n'importe quoi. Mais que faire ? Pousser la jeune fille à interjeter appel pour l'annulation de la décision ? Pousser nos élus à voter une loi (éh oui encore une...) qui encadrerait strictement cette procédure ?
Pour une fois je suis d'accord avec P. Devedjian (il y a des jours, je me mettrais des claques...),lorsqu'il dit que le jugement appliqué ici fait "entrer subrebpticement la répudiation dans le droit positif" Et ça , on ne peut pas l'accepter.
@Gaston. Oui Rachida Dati a été mariée lorsqu'elle avait une vingtaine d'années (sur pression de la famille ) et elle a très vite obtenu une annulation du mariage. Elle reste ultra secrète là- dessus et aucun des confrères que je connais qui ont enquêté sur le sujet, n'ont pu obtenir plus d'infos que ce qu'elle avait elle-même confié à des journalistes triés sur le volet.Aucune information , ni des autorités administratives de Châlons, ni des autorités religieuses ni de la part de ses proches. On sait juste que c'est elle qui a obtenu l'annulation et que le mari était harceleur, limite violent.
Quel lien établire entre ceci et sa réaction...minable de vendredi?

Ecrit par : Hassan Kerim | 02 juin 2008

Voila où nous conduisent les juges...
L'annulation du mariage est une bonne chose au plan individuel pour cette femme mais c'est inique au niveau du droit !

Le parquet fait donc appel : la femme se retrouve donc toujours mariée...

Ecrit par : Fansolo | 02 juin 2008

"En mariage, trompe qui peut " ?
Moi j'aurais plutôt dit : "Sauve qui peut !" ;c)
Mais en l'occurrence c'est peut-être la même chose ?

Ecrit par : minijack | 03 juin 2008

A Steph :
"UNE heure réservée à des femmes -musulmanes- à la piscine municipale de Lille, protégées des regards histoire d'être sûr que cela ne sera pas mal pris par les hommes de leurs familles, c'est de la régression ?"

SUR LE CUL JE SUIS!!!

donc il est normal que des hommes puissent prendre mal le fait que les femmes de leur famille soient regardées ? Et notre devoir est d'empêcher qu'on puisse les regarder ? Euh ça ne vous effleure pas l'esprit que les femmes peuvent décider de ce qu'elles veulent seules ( un peu comme un homme en fait oui) et que notre pays est relativement positionné quant à l'idée que les hommes et les femmes sont égaux et libres ? Non ? ça ne vous dit pas grand chose ?

est-ce que vous réalisez ce que vous dites ?

Ecrit par : morgane | 03 juin 2008

@Morgane ;

En lisant les mêmes commentaires que vous, j'ai juste compris que certain(e)s trouvaient anormal qu'en France des femmes puissent être privées du plaisir de patauger/nager/plonger... Et qu'en gardant nos idées bien pures et bien rigides, elles en seraient privées encore un peu plus longtemps.

Ne perdez pas votre énergie à m'expliquer les limites de ce genre de raisonnement, je les connais.

Avant de donner des leçons, souvenez-vous que ce sont les certitudes qui tuent.

Ecrit par : Tryphon | 03 juin 2008

jai la certitude que les femmes doivent être libres et que le fait de créer des zones réservées à des catégories de polulation (sexe, religion ou ethnie) ne peut être qu'une connerie donc ces certitudes sont en béton et ne tolèrent aucun amemdement merci.


Aucune femme en France n'est privée de piscine d'ailleurs j'étais à celle extérieur de la Source (enfin ouverte youpi) : je vous assure qu'on peut y aller.
Vos arguments me font penser à ce docteur qui, opposé à l'excision, a tout de même proposé un compromis (pour ne pas embêter les sympatisants de cette pratique) et qui souhaitait que le clitoris de la femme ne soit pas arraché mais simplement troué...Il n'y aucune concession à faire face à l'extrêmisme et vouloir qu'une femme soit cachée au regard des hommes c'est de l'extrêmisme point c'est tout !

ET puis-je également vous rappeler qu'en 1939 il y avait des gens pour dire que bon oui Hitler était un peu raciste sur els bords mais que le fait de porter l'étoile aux Juifs ce n'était pas si grave et qu'en plus çe leur permettait de se rconnaitre entre eux. Et bien voilà en 2008, il y a encore des gens pour dire que, oui bon vouloir séquestrer des femmes et les priver de leur liberté c'est pas gentil mais bon, le fait de leur ouvrir des piscines rien que pour elle c'est pas méchant et puis en plus sinon elles ne pourraient pas y aller....


Autre chose : si on voulait faire des piscines avec des horaires réservés pour les noirs, ou uniquement pour les arabes : est-ce que vous trouveriez ça normal ?

Ecrit par : morgane | 03 juin 2008

Conclure que l'affaire des piscines de Lille marquerait une volonté de Martine Aubry de faire régresser les causes de femmes est une manipulation politicienne de bas étage qui ne peut que discréditer la personne qui tient ce propos.

Je suis moi aussi contre cette décision parce que je pense que c'est en vivant la mixité qu'on crée l'égalité. Par conséquent, je ne comprend pas cette décision et il me semble que les féministes devraient réagir MONIIIIQUE !!!

Partir sur un discours politicard contre Martine Aubry, c'est bon avec tes copains de la droite traditionaliste, pas avec des gens moderne... voyons, Morgane :)

Ne peut-on pas avoir de discours plus nuancés et plus constructifs ?

Ecrit par : Miguel | 03 juin 2008

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